L’ordre du jour imposé par la collectivité est le suivant :
POINT 1 Pour avis : Déménagements dans les services généraux suite à la
réorganisation des services. ===> sur ce point, les membres de la FSSSCT mènent des délégations flash dans plusieurs directions, sur chaque site. L’absence de toute réelle prévention dans ce projet, et la non transmission de données en m² ne permettront sans doute pas de valider ces déménagements en l’état.
POINT 2 Pour information : premier rapport d’inspection des CISST sur l’organisation et les acteurs de la prévention à la Région Occitanie (départements de la Haute-Garonne et de l’Hérault) et planification 2023.
POINT 3 Pour avis : programme d’actions prévention : revue 2022 et planification 2023.
POINT 4 Pour avis : logiciel Europac (en remplacement d’Osyris).
POINT 5 Pour avis : logiciel Virage Panorama (en remplacement d’Oryzon).
POINT 6 Pour information : Comptes rendus des délégations. ===> ce point doit passer pour avis, et les préconisations doivent être soumises au vote et faire l’objet d’un suivi
Les rapports de délégations présentées sont les suivantes :
- Lycée AUZEVILLE Castanet Tolosan
- Lycée CAPOU Montauban
- Lycée Clément MAROT Cahors
- Lycée FONLABOUR Albi
- Lycée Germaine TILLON Castelnaudary
- Lycée Jean MOULIN Béziers
- Lycée LA CAZOTTE Saint Affrique
- Lycée Louis RASCOL Albi
- Lycée Stéphane HESSEL Toulouse
POINT 7 Pour information : Restitution de l’expertise dématérialisation. ===> ce point sera sans doute reporté, ce qui permettra aux organisations syndicales de prendre le temps de travailler collectivement sur les préconisations et les actions de prévention à mettre en place
POINT 8 Pour avis : Approbation des procès-verbaux des séances du 26septembre 2022 et du 24 janvier 2023 ===> les PV présentés ne sont pas conformes aux exigences de restitution fidèle des débats. Seul le PV de janvier a été transmis, celui de septembre s’est perdu dans les limbes...
A noter que les membres de la FSSSCT avaient demandé que les éléments de prévention sur les risques d’exposition au RADON (sur le site de Font-Romeu notamment) et à l’AMIANTE , soient présentés, ainsi que les mesures de prévention mises en place sur chacun des sites concernés.
Nous avons également demandé à échanger autour de livrets à destination des Agent.e.s des Lycées.
===> La DQVTF a botté en touche en mode "débrouillez-vous pour aller chercher les informations..."