DÉCLARATION PRÉALABLE DES MEMBRES DU COLLÈGE SYNDICAL
Vous pouvez la trouver ci-dessous :
INTERVENTION LIMINAIRE INTERSYNDICALE F3SCT 03052024
POINT 1 Pour avis : Programme Général de Prévention : revue 2023 et planification 2024
POINT 2 Pour information : Rapports d’inspection 2023 des CISST Haute - Garonne et Hérault - Planification des ISST sur 2024
POINT 3 Pour information : Bilan 2023 des rapports d’activités de la médecine du travail
POINT 4 Pour information : Évaluation des déménagements
POINT 5 Pour information : Salles d’allaitement
POINT 6 Pour information : Modalités de mise en place d’une procédure régionale de signalement sur les registres de dangers graves et imminents
POINT 7 Pour avis : Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2023